Veille SSE

Retrouvez les textes réglementaires relatifs aux aspects Santé, Sécurité et Environnement publiés aux niveaux français et européen.

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Veille réglementaire - Santé, Sécurité et Environnement

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Actualités

Retrouver toutes les actualités de France Chimie.

L’UIC et l’UNIFA lancent une étude sur le transport fluvial de produits chimiques

06/02/2014 - Actualités - Infrastructures & transports
L’UIC et  l’UNIFA lancent une étude sur le transport fluvial de produits chimiques

Dans le cadre de son engagement en faveur du développement des transports alternatifs à la route et en particulier du transport fluvial, l’Union des Industries Chimiques a décidé, conjointement avec l’Union des Industries de la Fertilisation (UNIFA), Voies Navigables de France, HAROPA et l’ADEME, de confier au cabinet Arthur D Little la réalisation d’une étude sur le transport de produits chimiques par la voie d’eau sur le Bassin Seine et Nord Pas-de-Calais. Il s’agit d’identifier les flux reportables sur la voie d’eau, déterminer les conditions de ce report et proposer des solutions concrètes aux industriels.

Financement : Guide pratique sur les acteurs du financement

03/02/2014 - Actualités - Aide aux TPE/PME/ETI
Financement : Guide pratique sur les acteurs du financement

Un guide, sous forme de cartographie des acteurs du financement par le Conseil supérieur de l'Ordre des experts-comptables (CSOEC)

Deux nouveaux sites

03/02/2014 - Actualités - Communication
Deux nouveaux sites

L'UIC Méditérranée et l'UIC Ile de France rejoignent la plateforme uic.fr

Les Nouvelles Brèves n°374 : Janvier 2014

31/01/2014 - Actualités - Communication
Les Nouvelles Brèves n°374 : Janvier 2014

Les Nouvelles Brèves de l'UIC

4e édition de la Semaine de l'Industrie

31/01/2014 - Actualités - Communication
4e édition de la Semaine de l'Industrie

Du 7 au 13 avril, le ministre du redressement productif, Arnaud Montebourg, lancera la quatrième édition de la Semaine de l’Industrie.

Retour sur la conférence à Bercy : programme Horizon 2020 et COSME

31/01/2014 - Actualités - Innovation

Le mercredi 22 janvier, s’est tenue une conférence sur les nouveaux programmes européens de soutien à l’innovation (Horizon 2020) et à la compétitivité (COSME) qui offrent aux PME de nombreuses opportunités pour toutes les phases de leur développement.

Garanties financières : 1er bilan

31/01/2014 - Actualités - Communication

Dans le cadre des nouvelles garanties financières en cas de cessation d’activité de l’exploitant, l’UIC a développé une solution d’assurance mutualisée.

Financement : La notation de l’entreprise par les assureurs-crédit

31/01/2014 - Actualités - Aide aux TPE/PME/ETI

L’assurance-crédit permet aux entreprises de prévenir et de faire face aux risques de non-paiement de leurs créances commerciales et au risque politique en cas de vente à l’étranger.

Financement : la cotation Banque de France de l’entreprise et son impact

31/01/2014 - Actualités - Aide aux TPE/PME/ETI

La cotation Banque de France est une appréciation sur la capacité des entreprises à honorer leurs engagements financiers à un horizon de trois ans.

Taxe d’apprentissage : investir dans les compétences

30/01/2014 - Actualités - Taxe d'apprentissage

Vous avez sans doute reçu le bordereau d’appel de la taxe d’apprentissage 2014, dont la date limite de versement est fixée, comme chaque année, au 28 février.

Dans un contexte européen difficile, l’industrie chimique en France devrait enregistrer une légère croissance en 2013

30/01/2014 - Actualités - Economie et statistiques

Sur les dix premiers mois de l’année 2013, la production chimique en France a progressé de 1,3 % par rapport à la même période de 2012. La performance est ressortie de la hausse sur le premier semestre mais elle reste fragile, la production du troisième trimestre se stabilisant déjà en glissement annuel et reculant par rapport au trimestre précédent.

Couverture « frais de santé » dans les Industries Chimiques

30/01/2014 - Actualités - Protection sociale

L’accord national interprofessionnel du 11 janvier 2013 relatif à la sécurisation de l’emploi a prévu que les branches professionnelles devront ouvrir des négociations sur ce thème avant le 1er avril 2013. Ce délai a été reporté au 1er juin 2013 par la loi du 14 juin 2013 sur le même thème transposant l’accord interprofessionnel dans le code du travail.

La Représentation permanente de la France sensibilisée aux questions énergétiques

29/01/2014 - Actualités - Union européenne

Fin décembre 2013, l’UIC représentée par Y.Lenain et N.Koeniguer, et Lyondell Basel par B.Héry, ont rencontré le Conseiller en charge de l’énergie, A.Ferri.

Paquet énergie-climat 2030

29/01/2014 - Actualités - Union européenne

La Commission européenne a présenté le 22 janvier dernier son nouveau cadre européen en matière de climat et d’énergie pour 2030.

Taxe Intérieure de Consommation sur le Gaz Naturel (TICGN) : modalité d’acquittement à compter du 1er janvier 2014

29/01/2014 - Actualités - Fiscalité

Une circulaire de la Douane porte à la connaissance des opérateurs et des services les modifications intervenues en matière d'acquittement de la taxe intérieure de consommation sur le gaz naturel (TICGN) à compter du 1er janvier 2014.

Cogénération : publication de l'arrêté

28/01/2014 - Actualités - Energie
Cogénération : publication de l'arrêté

Publication, après de longues concertations, de l’arrêté précisant les modalités de soutien à la cogénération

Parution de l’instruction sur l’auto-liquidation de la TVA pour les travaux immobiliers réalisés par un sous-traitant

28/01/2014 - Actualités - Fiscalité

Ce dispositif de lutte contre la fraude dans le secteur du bâtiment est issu de l’article 25 de la loi de finances pour 2014.

Réunion paritaire plénière du 21/11/2013

25/11/2013 - Actualités - Droit du travail

Lors de la réunion paritaire plénière du 21 novembre 2013, les partenaires sociaux ont abordé plusieurs thèmes :

Relations de confiance entre les entreprises et l'administration fiscale

16/09/2013 - Actualités - Fiscalité

La DGFIP (Direction Générale des Finances Publiques) a lancé une expérimentation de la "Relation de confiance entre les entreprises et l’administration fiscale"

L’UIC s’engage auprès de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME)

09/01/2013 - Actualités - Enjeux chimie durable
L’UIC s’engage auprès de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME)

L’industrie chimique a consacré 66% de ses investissements, en 2011, pour la réduction de son empreinte environnementale. Modernisation des installations, mesures de maîtrise des risques, protection de l’environnement, de nombreuses actions ont été menées